LE DROIT EQUIN
Le Droit Equin est une matière transversale dont l’objet est de traiter les différentes problématiques en rapport avec le monde équin et les activités équestres, étant précisé que la pratique de l’équitation est aujourd’hui en pleine expansion, constituant même le 3ème sport national et le premier sport féminin du point de vue du nombre de licenciés.
Le Droit Equin concerne tant les professionnels du monde du cheval (centres équestres, poney-club, pensions pour chevaux, élevages, instructeurs, moniteurs, vétérinaires, maréchaux, ostéopathes équins etc.) que les particuliers (propriétaires d’équidés, ou simples cavaliers) qui peuvent être confrontés, à l’occasion de leur pratique de l’équitation ou de leur exercice professionnel, à diverses problématiques juridiques.
Maître Aurélie ROCHEREUIL vous propose ses services pour vous conseiller et vous assister dans la résolution des problèmes que vous pourriez rencontrer en ce domaine, par exemple : en matière de ventes d’équidés, de contrats spécifiques aux activités équestres (contrats de pension ou pension-travail, contrats de demi-pension, contrats au pair, contrat de saillie etc.), de responsabilité civile (en cas d’accident, lorsqu’un dommage est causé au cheval, au cavalier ou à un tiers et qu’une responsabilité est recherchée) etc .
Passionnée d’équitation et compétitrice, ces caractéristiques personnelles, ajoutées à son expérience professionnelle dans le domaine du droit et plus particulièrement du traitement contentieux des litiges civils et commerciaux, lui permettent d’appréhender de manière complète les différentes problématiques résultant du monde équin, ainsi que leurs enjeux.
AUTRES DOMAINES D’INTERVENTION
DROIT DE LA FAMILLE
Maître Aurélie ROCHEREUIL consacre également une partie importante de son activité au Droit de la Famille :
- Divorces par consentement mutuel par acte d’avocats
- Divorces contentieux
- Actions aux fins d’organisation de la résidence des enfants en cas de séparation
- Actions en fixation, en revalorisation ou en réduction de contribution à l’entretien et l’éducation des enfants
- Adoptions
- Etc.
Elle se tient à votre disposition pour vous conseiller sur ces différentes problématiques et vous accompagner, le cas échéant, dans les procédures qui pourraient s’avérer nécessaires.
RESPONSABILITÉ CIVILE CONTRACTUELLE
OU DÉLICTUELLE / RÉPARATION DE PRÉJUDICES
Maître Aurélie ROCHEREUIL traite de manière plus générale de :
- Toutes les problématiques en rapport avec le Droit des contrats (recouvrement de créances, vice caché, problèmes d’inexécution d’un contrat ou manquement d’un cocontractant à ses obligations, rupture abusive d’une relation contractuelle etc.).
- Des litiges relatifs aux cas de responsabilité civile délictuelle, c’est à dire des actions en réparation de préjudices hors cadre contractuel (responsabilité du fait d’un animal, responsabilité du fait d’un mineur, accident de la circulation etc.).
- Des litiges ayant pour objet la réparation d’un préjudice corporel.